Nom de groupe, comment ça marche ?

[Dr Lolo]

Salut les batteurs,

je me posais une question con, que je me suis toujours posé d'ailleurs, c'est comment fonctionne le nom d'un groupe ? c'est à dire, faut il déposer le nom dans un registre particulier pour qu'il soit officiel ?

Merci d'éclairer mon néon

[geheme]

Je suis pas sur mais je crois que du moment que tu ne vends rien ou presque ... No soucis
Les problèmes arrivent avec le pognon comme par hasard quoi

[Mr drum]

google est ton amis dans ce cas là
tu trouve un nom que t'aime bien,tu tape google et tu verra bien si c'est deja utilisé moulte fois comme nom de groupe

[Dr Lolo]

Merci, mais admettons que je trouve un nom de groupe qui n'est pas utilisé mais je ne fasse uniquement des concerts dans les pubs par exemple mais que rien se trouvais sur google concernant mon groupe, mais qu'à l'autre bout de la france, un groupe se forme sous le meme nom, mais que lui sorte un album, c'est lui qui va détenir le nom officiel non ?
Et donc, c'est pouquoi je me demandais s'il n'y avait pas un registre qui bloquait les nom....

[Firedrums]

Beaucoup de gens nous ont conseillé de créer une assos autour du groupe, pour les subvensions, la locations de sales etc, mais je ne sais pas si au niveau du nom, ça protège quoi que ce soit... A voir !

[Shobukis]

Je ne sais pas trop officiellement comment ça marche mais je sais que le groupe d'un pote s'est rendu compte après l'enregistrement de leur album qu'un autre groupe du même nom existait déjà et ils ont été obligés de changer de nom...
Du coup, pochette, stickers et tout le graphisme à changer...

[Dr Lolo]

C'est bien ce qu'il me semblait...
Au même titre, un groupe existe mais disparait, admettons led zeppelin, mais un groupe décide de reprendre le groupe mais en tant que suite du groupe et non pas nouveau, qu'est ce qui bloquerait cette situation hormis les fans...?

[geheme]

Bizarre que rien n'existe comme protection légale. Sinon d'autres se seraient appelés led Zep, pink Floyd etc

[Dr Lolo]

Bon, y a pas un avocat dans la salle ?

[Mr drum]

admettons led zeppelin,

pas vraiment disparu l'ami.
y'a toujours une boite de disque qui détient les droits de ce groupe de toutes facon.
et ces gens là on les avocats qui vont bien et tout et tout...
perso,je tenterais pas le coup

quoi qu 'il en soit tu a poser une tres bonne question là
la chanteuse de minuit 13 s'etait renseigné a ce sujet,faudra que je lui demande ce quelle avat trouvé la dessus.
nous on à trouvé minuit 13 et apres recherche y'a une troupe de théâtre je crois qui s'appelle comme ca,donc pas vraiment de soucis a ce niveau.

comme l'a dit firedrum plus haut,je pense que le fait de monter une assoc avec le nom du groupe fait foi en cas de litige(et donc tribunal)
au tribunal sera decidé que c'est le 1° qui à porté ce nom qui en est le proprietaire(avec bien sur; des preuve de cela,et une assoc inscrite au journal officiel est une preuve plus que valable je pense...)

[Dr Lolo]

Dr Lolo a écrit: admettons led zeppelin,pas vraiment disparu l'ami.y'a toujours une boite de disque qui détient les droits de ce groupe de toutes facon.et ces gens là on les avocats qui vont bien et tout et tout...perso,je tenterais pas le coup

Non je sais, mais c'était le bon exemple car après la mort d'un des membres, ils ont tout stoppé...
Mais je te rassure, je ne compte pas m'appeler Led Zep !

quoi qu 'il en soit tu a poser une tres bonne question là

Juste une question que je me pose depuis des années, mais si en plus ca fait plaisir au patron car ca peut servir à tout le monde... 8-)

[Mr drum]

car ca peut servir à tout le monde... 8-)

ha mais c'est clair
barffff y'a bien un membre qu'a la solution qui va passer par là un des ces 4

[12V]

Il faut aller faire un tour sur le site de l'INPI, j'avais un peu étudié la question pendant mes études, par contre pour les noms de groupes je ne sais pas comment ça marche.
Sinon l'ancienne méthode consistait à s'envoyer par la poste un document ou une déclaration en conservant l'enveloppe fermée, le cachet de la poste apportant la date d'ancienneté en cas de litige. Mais je doute que cela soit encore valable.

Edit : peut etre voir aussi du côté de la SACEM, mais là je connais très mal je dis peut-être une bêtise...

[Shobukis]

J'ai trouvé ça: http://www.snac.fr/faq.htm
et ça: http://droitproprieteintellectuelle.blo ... icaux.html

[Dr Lolo]

Ah bah voilà ! tout est dit !

Merci beaucoup

[Shobukis]

De rien
Du coup j'ai aussi appris des trucs